Par Jean-Baptiste Jacquin
C’est un sujet tabou. Les personnes issues de l’immigration sont surreprésentées dans les prisons françaises. Mais en l’absence de statistiques ethniques, le sujet ne peut pas exister autrement qu’instrumentalisé par les uns ou tu par les autres.
Personne ne conteste le phénomène, qui est ancien et n’est pas propre à la France. Mais l’aborder et l’étudier pour en comprendre les causes est mission impossible pour les chercheurs, alors qu’ils peuvent le faire, par exemple, au sujet des Noirs dans les prisons américaines.
Est-ce la simple conséquence de conditions sociales, le produit d’un système judiciaire qui serait discriminatoire ? Est-ce, pour reprendre les théories d’un Eric Zemmour, le résultat d’une plus grande propension à la délinquance chez les personnes d’origine étrangère ?
Ce sujet ultra sensible revient avec force dans le débat dans le contexte de la lutte antiterroriste. Le prosélytisme islamiste en prison est devenu une préoccupation majeure. S’adressant, le 6 octobre à Agen, devant la dernière promotion de surveillants de l’Ecole nationale d’administration pénitentiaire, le premier ministre, Manuel Valls, a souligné que la « situation rend indispensable l’évolution de [leurs] métiers, d’abord en matière de lutte contre la radicalisation ».
« Sévérité accrue des décisions de justice »
Plusieurs des terroristes qui ont ensanglanté la France depuis janvier 2015 avaient en commun un passage en détention. Et certaines des violences perpétrées ces dernières semaines dans des établissements pénitentiaires auraient une motivation islamiste.
Le risque que le discours djihadiste trouve un écho dans le milieu carcéral apparaît d’autant plus fort que le nombre de détenus musulmans, issus de l’immigration maghrébine ou subsaharienne, est important.
Dans son ouvrage (Prisons de France. Violence, radicalisation, déshumanisation : quand surveillants et détenus parlent, Robert Laffont, 684 pages, 23,50 euros) paru le 20 octobre, le sociologue Farhad Khosrokhavar révèle en particulier la place prise par l’islam dans l’univers carcéral. Ses entretiens menés pendant trois ans dans quatre prisons, largement retranscrits, donnent une grande force à ce travail.
Sans pouvoir entrer dans le débat du « combien », Le Monde a voulu explorer le « comment » et le « pourquoi ».
Auparavant, il est à noter que l’accroissement continu de la population pénale n’est guère lié à l’évolution de la délinquance. Du fait de « la suppression des lois d’amnistie », pour commencer. Mais également en raison du « durcissement de la législation pénale depuis de nombreuses années » qui s’est « accompagné d’une sévérité accrue des décisions de justice », écrit Jean-Jacques Urvoas dans le rapport (publié le 20 septembre) que, en tant que ministre de la justice, il a consacré à la surpopulation carcérale.
« Une schizophrénie française »
Côté chiffres, le débat (ou plutôt la polémique) n’est pas clos. La proportion de musulmans dans la population carcérale atteint « entre 40 % et 60 % probablement », avance M. Khosrokhavar dans son livre.
« Des chiffres qui ne reposent sur aucun fondement », rétorque Annie Kensey, démographe, chef du bureau des statistiques et des études à la direction de l’administration pénitentiaire. « C’est une schizophrénie française, répond M. Khosrokhavar, on vous interdit de faire des statistiques, mais quand on avance prudemment une approximation entourée de tous les conditionnels, on vous affirme que vous avez tort. Qu’on me le prouve ! »
Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté, ne valide pas non plus une telle estimation. Mais elle rappelle cependant que le directeur de la maison d’arrêt de Fresnes (Val-de-Marne) avait estimé lui-même en 2015 qu’environ 60 % des détenus étaient de confession musulmane.
A Fleury-Mérogis (Essonne), la plus grande prison d’Europe, « la situation est équivalente », affirme-t-elle. « La proportion n’est pas la même ailleurs en France », précise MmeHazan, qui reconnaît plus généralement que « la surreprésentation en détention des populations issues de l’immigration s’est en outre accentuée avec le doublement de la population carcérale en trente ans. »
La politique pénale serait socialement discriminante
Seuls deux chiffres officiels existent. La proportion de détenus de nationalité étrangère, qui atteint plus de 18 %, contre 6,4 % sur le territoire national, et le nombre de personnes qui s’inscrivent pour obtenir un plateau-repas spécial pendant le mois du ramadan. En 2016, ils ont été 18 630, soit 27,5 % de la population carcérale, à solliciter ce repas du soir plus copieux. « Un chiffre stable depuis quelques années », précise Mme Kensey.
Cette population de détenus est surtout présente dans les maisons d’arrêt (réservées à la détention provisoire et aux peines inférieures à deux ans) et dans les établissements pour mineurs, où la proportion atteint 29 %. Dans les maisons centrales, ces prisons pour longues peines réservées aux criminels et au grand banditisme, seuls 14 % des détenus s’inscrivent pour les repas aménagés pendant le ramadan.
Laurent Mucchielli, sociologue à l’université d’Aix-Marseille, directeur de recherche au CNRS, avance une première explication de nature politique : « La délinquance de rue, celle des miséreux, mène en prison ; la délinquance des riches, comme la fraude fiscale ou l’escroquerie, se conclut sur des transactions ou des amendes. » Par exemple, en matière d’évasion fiscale à l’étranger, « la cellule de Bercy ne saisit la justice que lorsque la négociation avec le délinquant a échoué ».
La politique pénale serait socialement discriminante. La demande sociale, et donc politique, pour la répression de la délinquance de rue (vols à l’arraché, cambriolages, violences, petits trafics de stupéfiants, etc.) est plus forte que pour la répression de la délinquance en col blanc.
Petite délinquance répétitive
La volonté d’accélérer la réponse pénale pour les petits délits qui ne nécessitent pas d’investigation longue s’est traduite par un durcissement de la justice. Les procureurs, notamment évalués sur leur capacité à traiter rapidement les affaires, orientent de plus en plus de dossiers vers les comparutions immédiates et les déferrements en comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC).
Or, ces procédures débouchent le plus souvent sur des peines de prison (Justice ou précipitation. L’accélération du temps dans les tribunaux, collectif, Presses universitaires de Rennes, avril 2016, 216 pages, 22 euros).
Ce vendredi 14 octobre à Nanterre, la seizième chambre du tribunal correctionnel tient, comme tous les jours, l’audience des comparutions immédiates. Une litanie désespérante de la petite délinquance répétitive face à laquelle la justice ne sait plus quoi proposer comme solution, à part envoyer en prison.
Karim A. arrive menotté dans le box après une nuit de garde à vue pour avoir volé la veille dans un magasin Décathlon, alors qu’il était en état d’ivresse, deux montres de 35 euros et 20 euros. Etait-ce pour les revendre afin d’acheter de l’alcool ou du cannabis ? Le président du tribunal n’obtiendra pas de réponse. Mais le jugement tombe : deux mois de prison ferme avec un mandat de dépôt, c’est-à-dire qu’il est emmené directement de la salle d’audience à la prison pour y effectuer sa peine.
« Désocialisé et pauvre », « issu de l’immigration »
Plus que les faits pour lesquels cet homme de 35 ans était jugé, son parcours et son casier judiciaire ont justifié la sanction. En dix-sept ans, il a été condamné à quinze reprises pour une succession de violences en état d’ivresse et autres vols, et il a déjà fait plusieurs séjours en détention.
Pour tenter d’amoindrir la sévérité du glaive de la justice, l’avocate de permanence en cet après-midi pluvieux invoque, non sans raison apparente, « la faiblesse des facultés mentales » de cet homme qui vit avec les 430 euros de son revenu de solidarité acrive (RSA) chez sa concubine, elle-même sous curatelle.
Le déroulé de cette audience confirme que les critères socio-économiques de cette petite délinquance sont à l’origine de la surpopulation carcérale. Sur les sept hommes qui ont comparu ce vendredi, deux ont vécu une partie importante de leur enfance dans des foyers de l’Aide sociale à l’enfance faute de cellule familiale stable et un seul a le bac.
Aujourd’hui, un est sans domicile fixe (SDF) et sans la moindre ressource, un est au RSA, deux sont au chômage, deux ont des contrats précaires – à durée déterminée (CDD) et intérim – et un seul a un contrat à durée indéterminée. Deux sont nés à l’étranger, mais tous sont français. Quatre sont Noirs (un d’Haïti et trois d’origine africaine) et trois d’origine maghrébine. Aucun Blanc n’a été traduit en comparution immédiate ce 14 octobre. « Désocialisé et pauvre » semblerait pouvoir s’associer, à Nanterre, avec « issu de l’immigration ».
L’échec scolaire et le quartier
« L’origine n’est pas le facteur explicatif de tel ou tel délit », affirme Laurent Mucchielli. Dans l’étude statistique sur 600 jeunes délinquants qu’il s’apprête à publier, l’universitaire a examiné parmi les différents critères, la nationalité, le pays de naissance et le prénom.
Trois facteurs déterminants ressortent : la sphère familiale, l’échec scolaire et le quartier. « Un adolescent fragile qui habite dans une cité dégradée aura plus de probabilité de basculer dans la délinquance », observe-t-il.
La taille des fratries est également un facteur. Marwan Mohammed, chargé de recherche au Centre Maurice-Halbwachs (Ecole normale supérieure, Ecole des hautes études en sciences sociales, CNRS), a travaillé sur les phénomènes de bandes sur plusieurs générations.
« Quand on élimine de l’étude les individus issus de grandes fratries, le critère de l’origine n’apparaît plus pertinent dans l’appartenance à une bande », constate-t-il. Or, « ce sont les familles d’immigration récente qui ont les familles les plus nombreuses », précise-t-il.
Cumulé à de faibles ressources et à l’absence de réseau social, cela est souvent synonyme d’enfants qui traînent dans la rue, faute d’un logement adapté, et d’échec scolaire.
Risque de discriminations en amont
Une étude particulièrement fouillée réalisée en 2000 par l’Insee et l’administration pénitentiaire sur « l’histoire familiale des hommes détenus » avait identifié ce déterminant. Le risque d’incarcération était alors quatre fois plus important pour une personne issue d’une famille de cinq enfants par rapport à celle n’ayant qu’un frère ou une sœur.
Cette recherche, qui n’a malheureusement pas été renouvelée faute de crédits, révélait également que 30 % des personnes incarcérées avaient un père qui ne leur avait jamais parlé en français pendant leur enfance.
A ces critères socio-économiques vient s’ajouter le risque de discriminations en amont de la machine judiciaire, sans parler des contrôles au faciès par les forces de l’ordre déjà largement documentés.
Les contrôles fréquents sont susceptibles de provoquer davantage de protestations, qui en tant que telles peuvent justifier un renvoi en comparution immédiate sur des qualifications pénales d’« outrage à agent » ou de « rébellion », voire de « menaces de mort », comme ce « fils de putes, je vais vous niquer, je vais tous vous buter avec vos familles », rapporté vendredi au tribunal de Nanterre.
Automatismes
Sans instruire de procès d’intention, il est plus facile pour la police, à délits équivalents, de contrôler ceux qui consomment du cannabis au pied de leur immeuble que ceux qui le font dans leur appartement où ils ont la place de recevoir leurs amis.
Le chercheur Patrick Peretti-Watel a ainsi démontré que la population des personnes interpellées pour usage de cannabis était beaucoup plus populaire que le profil des consommateurs dessiné par les enquêtes déclaratives.
Ces discriminations ne sont pas du racisme, mais relèvent d’automatismes, analyse Marwan Mohammed, qui cite l’exemple d’un observateur d’écrans de vidéosurveillance obligé de faire des choix : « Si au même moment deux caméras suivent deux groupes distincts, l’un de jeunes Maghrébins, l’autre d’étudiants blancs, quelle caméra va-t-il sélectionner ? »
La procédure judiciaire peut ensuite accentuer les inégalités de départ. Une étude menée par l’université de Nantes sur 7 000 dossiers correctionnels a démontré que la justice n’opérait pas de discrimination à raison de la naissance du prévenu. En tout cas, pas directement.
Le lieu de naissance n’a pas d’impact sur la peine, mais pèse sur le choix de la procédure. Deux critères ont été ainsi identifiés comme facteurs de peines plus lourdes. « A délit équivalent, le risque de peine de prison ferme est huit fois plus lourd pour une personne jugée selon la procédure de comparution immédiate », explique Claire Saas, désormais enseignante en sciences criminelles à la faculté Jean-Monnet de Sceaux (université Paris-Sud).
« Le juge est comme tout le monde, il a ses préjugés »
Pour un prévenu qui comparaît détenu, le facteur multiplicateur est de cinq. Or, révèle cette étude, « la probabilité d’une comparution immédiate est trois fois plus probable »pour une personne née à l’étranger. « Et la détention provisoire à son encontre est décidée 4,8 fois plus que pour un prévenu né en France » (La Réponse pénale, dix ans de traitement des délits, coordonné par Jean Danet, Presses universitaires de Rennes, 2013).
En fait, les magistrats ont peur, comme avec les SDF, de voir les personnes nées à l’étranger se soustraire à d’éventuelles convocations ultérieures.
« Le principal motif de détention provisoire en matière correctionnelle est le risque de récidive », rappelle le procureur général d’une grande cour d’appel chargé de faire appliquer la politique pénale. Mais un magistrat prend cette décision notamment au regard des « garanties de représentation ». Un critère légal qui recouvre l’existence de liens familiaux, d’un emploi, d’un logement, etc.
Le magistrat fera davantage confiance à une adresse dans un beau quartier que dans une cité de banlieue mal famée. « Le juge est comme tout le monde, il a ses préjugés », remarque Jean-Marie Delarue, qui fut le premier contrôleur des prisons. Et de relever que « la tchatche des jeunes des cités est à l’opposé de la culture du juge ».
Les différences sociales et culturelles seraient ainsi un facteur de recours à la détention provisoire par précaution… qui produit mécaniquement des peines de prison plus fréquentes et plus longues.
La prison, un moment dans la « carrière »
Ces peines sont à l’origine du surpeuplement des maisons d’arrêt d’Ile-de-France, de Toulouse ou Marseille. Celles-là même qui concentrent les préoccupations liées aux risques de radicalisation islamiste.
La surreprésentation des jeunes des cités de banlieue dans les maisons d’arrêt rejoint la question des courtes peines, selon Mme Hazan. Avec un effet pervers, notamment chez les jeunes qui tirent leurs revenus des trafics de stupéfiant. « La prison est intégrée comme un risque du métier, un moment temporaire dans la “carrière” que ces jeunes reprendront en sortant, s’ils ne la poursuivent pas en détention », analyse M. Khosrokhavar.
Autre inégalité devant la justice, la capacité à être bien conseillé ou défendu. Le système de l’aide juridictionnelle et des avocats commis d’office est censé garantir un accès égal à tous. Mais parfois, une défense de qualité ressemble à un objectif théorique.
Pour les comparutions immédiates ou les CRPC, l’avocat commis d’office rencontre le prévenu, qui ne sera sans doute jamais son « client », quelques minutes, ou au mieux deux ou trois heures, avant l’audience.
Jugé sans avocat
Certains n’ont même pas d’avocat. C’est le cas de trois des sept prévenus passés devant la seizième chambre de Nanterre. « Je ne sais pas pourquoi mon avocat n’est pas venu »,s’interroge Oumar S., dont l’affaire avait été renvoyée à ce 14 octobre.
Il ne sait manifestement pas que l’avocat commis d’office pour une garde à vue ou une comparution immédiate ne le suit pas en cas de renvoi à un procès ultérieur. C’était à lui de déposer une demande d’aide juridictionnelle et de choisir un avocat. Lui a-t-on jamais dit, ou l’a-t-il oublié ? Ce n’est pas l’affaire du tribunal, il est jugé sans avocat.
Une fois la peine prononcée, la prison devrait être la même pour tous. Or, certains publics échappent aux possibilités d’aménagement de peine.
Jean-Claude Bouvier, juge d’application des peines (JAP) à Paris, a mené lorsqu’il était au tribunal de Créteil en 2013 une étude pour comprendre pourquoi « on ne voit jamais certains détenus aux audiences d’aménagement de peine ». Quatre-vingts détenus de la prison de Fresnes ont été entendus ainsi que les conseillers pénitentiaires d’insertion.
Sans surprise, ce sont les condamnés à des peines inférieures à six mois ou un an qui échappent le plus aux aménagements, compte tenu des délais d’audiencement devant le JAP. A l’intérieur même de ce groupe, les personnes précaires, désocialisées et sans famille stable bénéficient moins d’accompagnement et d’aménagement de peine, en raison de ces« garanties de représentation » et de leur prisme discriminant.
Cercle vicieux
Le problème est que les courtes peines n’offrent guère de temps pour mettre sur pied des projets d’insertion ou pour profiter d’une formation en détention. Or, ces « sorties sèches » sans aménagement ni accompagnement sont statistiquement synonymes de risque plus élevé de récidive. Cela ressemble à un cercle vicieux.
Ces facteurs, l’une des explications de la forte proportion d’étrangers et de personnes issues de l’immigration en prison, ne sont pas propres à la France. En Europe, « la proportion d’étrangers en détention est en moyenne le triple de celle dans la population du pays concerné », observe Jean-Marie Delarue. En Allemagne, par exemple, ce taux est de 30 %, selon les derniers chiffres du Conseil de l’Europe. Il atteint 41 % en Belgique.
Reste la question du lien entre population issue de l’immigration et islam. Il n’est pas automatique. L’expression religieuse en détention est souvent de nature différente comparée à l’extérieur, comme le démontre une étude dirigée par Claire de Galembert, chercheure au CNRS, spécialiste des religions à l’Institut des sciences sociales du politique (ENS Paris-Saclay).
« Le succès du religieux dans ses versions les plus intensives et collectives » peut s’expliquer par le besoin d’un « idiome de substitution », écrit-elle (De la religion en prison, collectif, Presses universitaires de Rennes, mars 2016, 360 pages, 20 euros). La religion serait un révélateur de « la vacuité de la peine » et de la violence que produit la prison.
« L’islam, élément de socialisation »
« L’islam peut faire partie de l’expression de la révolte en étant un élément de socialisation en prison : je ne suis ni français ni arabe, mais je fais partie d’une communauté qui a une identité universelle », explique M. Khosrokhavar. Là encore, le sujet recouvre celui des courtes peines.
Au final, la revendication musulmane en prison résulterait en partie de la détention elle-même. Elle s’exprime d’autant plus facilement qu’elle est véhiculée parmi une population jeune, en rupture, et issue de l’immigration.
Mais à l’origine, il s’agit bien d’une question sociale. « On ethnicise les choses pour occulter le facteur social », affirme M. Mucchielli, qui a étudié 489 comparutions immédiates au tribunal de Nice entre 2012 et 2013 (Délinquances, police, justice. Enquêtes à Marseille et en région PACA, avec Emilie Raquet, Presses universitaires AMU, 2016, 300 pages, 25 euros).
« Les conditions sociales se culturalisent, se confessionnalisent et s’autonomisent par rapport à leur condition d’émergence », confirme M. Khosrokhavar. Une remarque qui ne retire rien au problème posé par le risque de radicalisation en détention. Surtout que, constate-t-il, « en raison du vide idéologique, il n’y a guère plus que le djihad sur le marché de la révolte ».
